Compte-rendus de conseil

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Retrouvez ici tous les compte-rendus des conseils

Procès Verbal du conseil municipal du 11 octobre 2021

Compte rendu du 11 octobre 2021

1- Services Techniques - Convention entre les villes de Pont-Péan, Saint-Erblon et Chartres de Bretagne, pour la mutualisation de...

Procès verbal du conseil municipal du 13 septembre 2021

Compte rendu du lundi 13 septembre 2021

Projet espace petite enfance – Fonds d’urgence 35- Soutien aux projets locaux pour la transition et la vie sociale...

Procès verbal du conseil municipal du 8 juillet 2021

Compte rendu de conseil du 8 juillet 2021

Détermination du nombre d’adjoints – Elections d’un Adjoint – Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints au Maire,...

Procès verbal du conseil municipal du 7 juin 2021

Compte rendu de conseil du 7 juin 2021

Fonctionnement des assemblées – Installation d’un nouveau Conseiller Municipal-Tarifs spectacles Espace Beausoleil – saison culturelle 2021/2022 Tarifs des locations et...

Procès verbal du conseil municipal du 10 mai

Compte-rendu de conseil du 10 mai

1- Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) 2- Finances – Décision modificative n°1 3- Démocratie participative – adoption du règlement 4- Démocratie participative – tirage au...

Procès Verbal du conseil municipal du 12 avril 2021

Compte rendu du conseil municipal du 12 avril

1- Administration Générale – Rennes Métropole - Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPI) 2- Administration Générale – Rennes Métropole - Chauffage Urbain...
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