Compte-rendus de conseil

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Retrouvez ici tous les compte-rendus des conseils

Procès verbal du 9 novembre 2020

Compte-tenu de la crise sanitaire, le conseil municipal de novembre n’a pu être ouvert au public. Afin de prendre...

Compte-rendu du 9 novembre 2020

Mise en place des titres restaurant et gratuité de la Médiathèque

Compte-rendu du 5 octobre

Convention Mise en réserve – 24 avenue du chemin vert – la Mine (Ouest Moulure) - Adoption de la...

Compte rendu du 7 septembre

Convention Enedis - Bilan d’activités SIM Rive Sud 2018-2019 - Ressources humaines - Décision modificative au budget principal...

Compte rendu du 6 juillet 2020

Vote du règlement intérieur du conseil municipal

Compte rendu de conseil du 15 juin 2020

Indemnités des élus - création et composition des commissions - conseil d'administration du CCAS - tarifs eB

Compte rendu du lundi 25 mai 2020

Installation des conseillers municipaux Election du Maire Détermination du nombre d’adjoints au Maire Election des adjoints au Maire Lecture...

Compte rendu du 3 mars 2020

Vote du budget - APS Bâtiment de la Mine

Compte-rendu du conseil municipal du 11 février 2020

subventions aux associations 2020 – Généralisation de l’offre de paiement en ligne - Projet de réhabilitation et d’extension de...

Compte rendu du conseil municipal du 21 janvier 2020

Finances – Rapport d’Orientations Budgétaires 2020 – attribution de subventions aux écoles de Pont-Péan – année 202 - Projet...

Compte-rendu du conseil municipal du 3 décembre 2019

Tarifs municipaux 2020 - Budget annexe – Z.A. Pont-Mahaud – DETR 2020 - Motion de soutien contre la...

Compte-rendu du conseil municipal du 5 novembre 2019

1- Finances – Décisions modificatives n°5 2- Urbanisme – Mise à disposition d’un architecte conseiller du département –renouvellement adhésion 2020/2022
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