Délibérations du conseil municipal du 12 octobre 2026

Délibérations du conseil municipal du 12 octobre 2026 :

2026-108 ADMINISTRATION GENERALE Approbation du procès-verbal du 14 septembre 2026 Adopté à l’unanimité (26/26 voix)
2026-109 ADMINISTRATION GENERALE Installation de nouveaux conseillers municipaux suite à démissions Le Conseil Municipal prend acte
2026-110 AMÉNAGEMENT TERRITOIRE Compte Rendu Annuel Collectivité CRACL 2025 Adopté à l’unanimité (26/26 voix)
2026-111 FONCIER Aliénation d’une partie d’un chemin rural « La Basse Touche Audienne » Adopté à l’unanimité (26/26 voix)
2026-112 INTERCOMMUNALITÉ Syndicat de Restauration – Rapport d’actvités 2025 Le Conseil Municipal prend acte
2026-113 INTERCOMMUNALITÉ Syndicat Départemental d’électricité – Rapport d’activités 2025 Le Conseil Municipal prend acte
2026-114 INTERCOMMUNALITÉ Syndicat Intercommunal de la Conterie – Rapport d’activités 2025 Le Conseil Municipal prend acte
2026-115 FINANCES Commission Locale d’évaluation des charges transférées – CLECT Adopté à l’unanimité (26/26 voix)
2026-116 JEUNESSE Règlement Intérieur du Local Jeunes Adopté à l’unanimité (26/26 voix)
2026-117 MARCHÉS PUBLICS  Rénovation de l’ancien bâtiment administratif de la Mine et construction d’une médiathèque – Avenants
– Avenants
25 POUR / 1 CONTRE
2026-118 MARCHÉS PUBLICS Travaux de dépollution des sols dans le cadre de rénovation et émangement des abords – Avenant 25 POUR / 1 CONTRE
2026-119 ADMINISTRATION GENERALE Délégations des attributions au Maire Le Conseil Municipal prend acte
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