Délibérations du conseil municipal du 30 juin 2025

Délibérations du conseil municipal du 30 juin 2025 :

2025-66 Administration générale. Approbation du procès-verbal du 2 juin 2025. : Adopté à l’unanimité (20/20 voix)
2025-67 FINANCES – MARCHES PUBLICS.Cession Tondeuse Dennis Premier 36 : Adopté à l’unanimité (20/20 voix)
2025-68 FINANCES.Qualité comptable – Budget Principal – Corrections sur acquisitions antérieures par l’utilisation du compte 1068. : Adopté à l’unanimité (20/20 voix)
2025-69 FINANCES. Décision Modificative N°1 – Budget Principal 2025 : Adopté à l’unanimité (20/20 voix)
2025-70 MARCHES PUBLIC.Travaux de réhabilitation et d’extension de l’ancien bâtiment administratif de la Mine de Pont-Péan – Attribution de marchés publics de travaux pour le lot 13B. : 15 voix POUR/ 5  ABSTENTIONS
2025-71 MARCHES PUBLICS – Travaux de réhabilitation et d’extension de l’ancien bâtiment administratif de la Mine de Pont-Péan – Attribution des marchés liés à l’aménagement des abords de la Mine. : 15 voix POUR/ 5  ABSTENTIONS
2025-72 EDUCATION. Crédits scolaires – subvention élève en classe ULIS. : Adopté à l’unanimité (20/20 voix)
2025-73 EDUCATION. Crédits scolaires – subvention élève en classe ULIS. : Adopté à l’unanimité (20/20 voix)
2025-74 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. Vente de Terrain – parcelle AO n°285 – Rue du Pont Mahaud : Adopté à l’unanimité (20/20 voix)
2025-75 SOLIDARITE RENNES METROPOLE. Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information : Adopté à l’unanimité (20/20 voix)
2025-76 CULTURE. Espace Beausoleil – Tarifs Location de salles 2026 : 17 voix POUR/ 1 voix CONTRE / 2 ABSTENTIONS
2025-77 CULTURE. Espace Beausoleil – Adhésion et demande de subvention au Centre National de Musique : Adopté à l’unanimité (20/20 voix)
2025-78 ENVIRONNEMENT. Transition écologique, atlas de la biodiversité intercommunale : 15 voix POUR/ 5  ABSTENTIONS
2025-79 RESSOURCES HUMAINES. Poste non permanent – Contrat de Projet : 15 voix POUR/ 5  ABSTENTIONS
2025-80 RESSOURCES HUMAINES. Avancement de grade. Adjoint d’animation Principal 1ère classe à temps non complet 31,50/35è. : Adopté à l’unanimité (19/19 voix)
2025-81 RESSOURCES HUMAINES. Pôle Petite enfance/Education/Jeunesse – création du poste d’adjoint technique à temps non complet – 30,5/35è : Adopté à l’unanimité (20/20 voix)
2025-82 RESSOURCES HUMAINES. Pôle Petite enfance/Education/Jeunesse – création du poste d’adjoint d’animation à temps non complet – 30,5/35è : Adopté à l’unanimité (20/20 voix)
2025-83 RESSOURCES HUMAINES. Pôle Petite enfance/Education/Jeunesse – création du poste d’adjoint d’animation à temps complet : Adopté à l’unanimité (20/20 voix)
2025-84 Délégations des attributions du Conseil municipal au Maire (art.L.2122.22 du CGCT) : Le conseil municipal prend acte
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×