Compte rendu de conseil du 15 juin 2020

Ont été portés à l’ordre du jour :

  • Administration générale – Conseil Municipal – Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints au Maire, des conseillers municipaux délégués
  • Administration générale – Conseil Municipal – Droit à la formation
  • Administration générale – Conseil Municipal – Création et composition des commissions municipales
  • Administration générale – Centre Communal d’Action Sociale– Fixation du nombre de délégués communaux au Conseil d’Administration et lancement de la procédure de désignation des membres nommés
  • Administration générale – Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale – Désignation de représentants
  • Administration générale – Concessions cimetière – Modalités de répartition du produit des concessions (commune et C.C.A.S.)
  • Administration générale – Commission d’Appel d’Offres – Désignation de ses membres
  • Administration générale – Commission communale – Constitution d’une commission communale des marchés publics – désignation de ses membres
  • Administration générale – Instances intercommunales – Désignation de représentants
  • Administration générale – Instances intercommunales – Rennes Métropole – Commission d’Evaluation des Charges Transférées – Désignation de représentants
  • Administration générale – Instances diverses – Désignation de représentants
  • Finances – tarifs spectacles Espace Beausoleil – saison culturelle 2020/2021
  • Finances – Convention d’adhésion au dispositif d’achats centralisés – REGATE
  • Finances – SDE35 – Taxe Communale sur la consommation finale d’électricité – TFCE
  • Foncier – Acquisition de la parcelle AD743 – 110 Route de Nantes
  • Délégations des attributions du Conseil Municipal au Maire (art.L.2122.22 du CGCT)
  • Jurés d’assises – Tirage au sort – Liste préparatoire de la liste annuelle des jurés pour 2020
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×