Le Conseil municipal de Pont-Péan se réunira en séance ordinaire :
🗓 Lundi 6 juillet 2026
🕣 À 20h30
📍 Salle du Conseil municipal
À l’ordre du jour :
ADMINISTRATION GENERALE Approbation du procès-verbal du 5 juin 2026
FINANCES- Décision modificative n° 1
FINANCES- Qualité comptable corrections sur acquisitions antérieures
EDUCATION – Participation scolaire communes extérieures
CULTURE – Espace Beausoleil demande de subventions
RESSOURCES HUMAINES Avancement de grade – Pole restauration
RESSOURCES HUMAINES Avancement de grade – Pole Éducation
RESSOURCES HUMAINES Modification de temps emplois – Pole Éducation
RESSOURCES HUMAINES Création Poste d’agent de maitrise Pole Technique
RESSOURCES HUMAINES CNFPT – VŒU relatif au plafonnement du produit de la cotisation du CNFPT introduit dans le projet de loi de finances pour 2026
MARCHES PUBLICS – Rénovation de l’ancien bâtiment administratif de la Mine et construction d’une médiathèque – Avenants
DELEGATIONS DES ATTRIBUTIONS AU MAIRE (ART.L.2122.22 DU CGCT)
QUESTIONS DIVERSES
Les séances du conseil municipal sont publiques et ouvertes à toutes et tous.
La municipalité s’est équipée d’un système de captation pour les conseils municipaux.
Objectif : vous permettre de suivre les séances en direct depuis chez vous,
ou de les revoir à tout moment sur ICI
