Délibérations du conseil municipal du 5 juin 2026

Délibérations du conseil municipal du 5 juin 2026 :

2026-61 ADMINISTRATION GENERALE Approbation du procès-verbal du 27 avril 2026 Adopté à l’unanimité (18/18 voix)
2026-62 ADMINISTRATION GENERALE Délégations des attributions du Conseil Municipal au Maire – Modification Adopté à l’unanimité (23/23 voix)
2026-63 ADMINISTRATION GENERALE Elections sénatoriales – désignation des délégués Le Conseil Municipal prend acte
2026-64 ADMINISTRATION GENERALE Jurés d’Assises d’Ille et Vilaine année 2027- Liste préparatoire Le Conseil Municipal prend acte
2026-65 ADMINISTRATION GENERALE AUDIAR – Désignation d’un représentant Adopté à l’unanimité (23/23 voix)
2026-66 FINANCES Emprunt 500 000 € Adopté à l’unanimité (23/23 voix)
2026-67 EDUCATION Participation scolaire Communes extérieures Adopté à l’unanimité (23/23 voix)
2026-68 PETITE ENFANCE Relais Petite Enfance convention entente Adopté à l’unanimité (22/22 voix)
2026-69 ENFANCE JEUNESSE Conseil Municipal des Jeunes Adopté à l’unanimité (23/23 voix)
2026-70 ENFANCE JEUNESSE Tarification Local Jeunes Adopté à l’unanimité (23/23 voix)
2026-71 ENFANCE JEUNESSE Séjour intercommunal 2026 entre Laillé et Pont-Péan Adopté à l’unanimité (23/23 voix)
2026-72 ENFANCE JEUNESSE Tarifs camps, séjours et veillées : Eté 2026 Adopté à l’unanimité (23/23 voix)
2026-73 CULTURE Espace Beausoleil Tarifs spectacles– saison culturelle 2026/2027 Adopté à l’unanimité (23/23 voix)
2026-74 CULTURE Espace Beausoleil locations salles 2027 Adopté à l’unanimité (23/23 voix)
2026-75 CULTURE Dotation Générale de Décentralisation (DGD) – Aide au Mobilier Adopté à l’unanimité (23/23 voix)
2026-76 CULTURE Dotation Générale de Décentralisation (DGD) – Aide à l’informatique Adopté à l’unanimité (23/23 voix)
2026-77 CULTURE Dotation Générale de Décentralisation (DGD) – Aide à l’extension des horaires d’ouvertures au public Adopté à l’unanimité (23/23 voix)
2026-78 CULTURE Dotation Générale de Décentralisation (DGD) – Aide à la signalétique Adopté à l’unanimité (23/23 voix)
2026-79 RESSOURCES HUMAINES Mise en place d’un Comité social territorial Adopté à l’unanimité (23/23 voix)
2026-80 ADMINISTRATION GENERALE DELEGATIONS DES ATTRIBUTIONS AU MAIRE Le Conseil Municipal prend acte
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×