Délibérations du conseil municipal du 2 mars 2026

Délibérations du conseil municipal du 2 mars 2026 :

2026-11 ADMINISTRATION GENERALE Approbation du procès-verbal du 19 janvier 2026 : Adopté à l’unanimité (21/21 voix)
2026-12 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ZAC CENTRE FONTAINE BLANCHE BETUAUDAIS
Compte Rendu Annuel Collectivité CRACL 2024
: Adopté à l’unanimité (21/21 voix)
2026-13 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Maison de santé pluriprofessionnelle (MSP) : Adopté à l’unanimité (21/21 voix)
2026-14 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Atlas de la Biodiversité- Entente intercommunale
et Convention constitutive d’un groupement de commandes
: Adopté à l’unanimité (21/21 voix)
2026-15 FINANCES Elus. Etat annuel des indemnités : Le Conseil Municipal prend acte
2026-16 FINANCES Présentation des comptes financiers uniques CFU 2025 : Le Conseil Municipal prend acte
2026-17 FINANCES Reprise anticipée des résultats 2025 : Adopté à l’unanimité (21/21 voix)
2026-18 FINANCES Subvention aux associations 2026 : Adopté à l’unanimité (17/17 voix)
2026-19 FINANCES CREDITS SCOLAIRES Subventions au groupe scolaire public Lucie AUBRAC : Adopté à l’unanimité (21/21 voix)
2026-20 FINANCES Subvention au CCAS 2026 : Adopté à l’unanimité (21/21 voix)
2026-21 FINANCES Subvention au Point Accueil Emploi 2026 : 20  VOIX POUR / 1 ABSTENTION
2026-22 FINANCES Participation aux Syndicat Intercommunaux 2026 : Adopté à l’unanimité (21/21 voix)
2026-23 FINANCES Demande Admission en non-valeur de créances irrecouvrables : Adopté à l’unanimité (21/21 voix)
2026-24 FINANCES Vote des taux d’imposition directs locaux 2026 : Adopté à l’unanimité (21/21 voix)
2026-25 FINANCES Vote du Budget Primitif de la commune en 2026 : 17  VOIX POUR / 4 ABSTENTIONS
2026-26 FINANCES Végétalisation du Groupe Scolaire Lucie Aubrac – Fonds Métropolitain de Transition écologique et de Soutien à l’investissement Local : Adopté à l’unanimité (21/21 voix)
2026-27 EDUCATION – PETITE ENFANCE Crèche Mille Pattes –avenant à la convention : Adopté à l’unanimité (21/21 voix)
2026-28 RESSOURCES HUMAINES Rémunération des animateurs vacataires : Adopté à l’unanimité (21/21 voix)
2026-29 DELEGATIONS DES ATTRIBUTIONS AU MAIRE (ART.L.2122.22DU CGCT) : Le Conseil Municipal prend acte
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