Délibérations du conseil municipal du 15 décembre 2025

Délibérations du conseil municipal du 15 décembre 2025 :

2025-119 ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Approbation du procès-verbal du 17 novembre 2025. : Adopté à l’unanimité (21/21 voix)
2025-120 INTERCOMMUNALITÉ. Syndicat Intercommunal de Musique – rapport d’activités 2024-2025. : Le Conseil Municipal prend acte
2025-121 INTERCOMMUNALITÉ. Syndicat Intercommunal de restauration – rapport activités 2024 : Le Conseil Municipal prend acte
2025-122 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. RENNES MÉTROPOLE. Convention de Gestion des aires de compostage partagé : Adopté à l’unanimité (21/21voix)
2025-123 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. RENNES MÉTROPOLE. Implantation d’une antenne Lora : Adopté à l’unanimité (21/21voix)
2025-124 FINANCES. CESSION FONCIÈRE. Partie de la parcelle ZH 14 au lieu dit « Tellé » – infrastructure de télécommunication : 16 VOIX POUR / 4 VOIX CONTRE/
1 ABSTENTION
2025-125 FINANCES. ÉDUCATION – PÉRISCOLAIRE et EXTRASCOLAIRE. Tarifs applicables au 1er janvier 2026 : Adopté à l’unanimité (21/21voix)
2025-126 FINANCES. SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PISCINE DE LA CONTERIE. Participation financière 2025 : 19 VOIX POUR / 1 VOIX CONTRE/
1 ABSTENTION
2025-127 FINANCES. CLÔTURE DU BUDGET ANNEXE « Lotissement ZA du Pont Mahaud». : Adopté à l’unanimité (21/21voix)
2025-128 FINANCES. Décision Modificative n°4 – Budget principal 2025 : Adopté à l’unanimité (21/21voix)
2025-129 FINANCES. Demande de subventions au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux DETR pour le projet de rénovation énergétique des 3 salles de classe de l’école élémentaire : Adopté à l’unanimité (21/21voix)
2025-130 FINANCES. Placement sur un compte à terme : Adopté à l’unanimité (21/21voix)
2025-131 MARCHES PUBLICS. Réhabilitation et Extension de l’’ancien bâtiment administratif de la Mine.
Avenants « Protocoles Plomb »
: 16 VOIX POUR / 5 ABSTENTIONS
2025-132 RESSOURCES HUMAINES. MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS POLE TECHNIQUE. Création d’un poste d’agent Technique à Temps Non Complet : 20 VOIX POUR / 1 ABSTENTION
2025-133 RESSOURCES HUMAINES. MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS POLE TECHNIQUE. Création d’un poste d’agent de maîtrise à temps complet. Suppression d’un poste  d’adjoint technique 1ere classe à temps complet : Adopté à l’unanimité (21/21voix)
2025-134 RESSOURCES HUMAINES. MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS POLE ADMINISTRATIF
Création d’un poste d’Ingénieur Territorial contractuel à temps complet
: Adopté à l’unanimité (21/21voix)
2025-135 RESSOURCES HUMAINES. Adhésion à la convention de participation de risque santé : Adopté à l’unanimité (21/21voix)
2025-136 RESSOURCES HUMAINES.Recensement de la population – Rémunération des agent recenseurs : Adopté à l’unanimité (21/21voix)
2025-137 Délégations des attributions du Conseil municipal au Maire (art.L.2122.22 du CGCT) : Le Conseil Municipal prend acte
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