PLU

Vous pouvez, sur cette page, télécharger tous les documents relatifs au plan local d’urbanisme.

Liste des pièces composant le PLU :

Règlement :

Plan n°1 – Ensemble de la Commune – plan de découpage 1/5000e

Plan n°2 – Partie agglomérée 1/2500e

Plan n°3 – Plan des risques liés à la nature des sols

Plan de détail : Secteur centre commercial 1/1000e

–  Plan de détail : secteur « cité ouvrière » 1/1000e

Annexes :

La transformation de l’agglomération en métropole, en janvier 2015, a entraîné le transfert de la compétence « plan local d’urbanisme» vers la métropole.

Le PLU de Pont-Péan reste en vigueur jusqu’à l’approbation du PLUi en 2019.

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