Le Conseil municipal de Pont-Péan se réunira en séance ordinaire :
🗓 Vendredi 5 juin 2026
🕣 À 20h30
📍 Salle du Conseil municipal
À l’ordre du jour :
ADMINISTRATION GENERALE Approbation du procès-verbal du 27 avril 2026
ADMINISTRATION GENERALE Délégations des attributions du Conseil Municipal au Maire – Modification
ADMINISTRATION GENERALE Élections sénatoriales – désignation des délégués
ADMINISTRATION GENERALE Jurés d’ Assises d’Ille et Vilaine année 2027- Liste préparatoire
ADMINISTRATION GENERALE / AUDIAR – Désignation d’un représentant
FINANCES- Emprunt 500 000 €
ÉDUCATION – Participation scolaire Communes extérieures
PETITE ENFANCE Relais Petite Enfance convention entente
ENFANCE ET JEUNESSE Conseil Municipal des Jeunes
ENFANCE ET JEUNESSE Tarification Local Jeunes
ENFANCE ET JEUNESSE Séjour intercommunal 2026 entre Laillé et Pont-Péan
ENFANCE ET JEUNESSE Tarifs camps, séjours et veillées : Eté 2026
CULTURE – Espace Beausoleil Tarifs spectacles- saison culturelle 2026/2027
CULTURE – Espace Beausoleil locations salles 2027
CULTURE – construction d’une médiathèque / Dotation Générale de Décentralisation (DGD) – Aide au Mobilier
CULTURE – construction d’une médiathèque / Dotation Générale de Décentralisation (DGD) – Aide à l’informatique
CULTURE – construction d’une médiathèque / Dotation Générale de Décentralisation (DGD) – Aide à l’extension des horaires d’ouvertures au public
CULTURE – construction d’une médiathèque / Dotation Générale de Décentralisation (DGD) – Aide à la signalétique
RESSOURCES HUMAINES Mise en place d’un Comité social territorial
DELEGATIONS DES ATTRIBUTIONS AU MAIRE (ART.L.2122.22 DU CGCT)
QUESTIONS DIVERSES
Les séances du conseil municipal sont publiques et ouvertes à toutes et tous.
La municipalité s’est équipée d’un système de captation pour les conseils municipaux.
Objectif : vous permettre de suivre les séances en direct depuis chez vous,
ou de les revoir à tout moment sur ICI
