Le prochain conseil municipal se déroulera le lundi 2 mars 2026 à 20h30 à la salle du conseil, dans les locaux de la mairie de Pont-Péan.
Les séances du conseil municipal sont publiques et ouvertes à tous.
La municipalité s’est équipée d’un nouveau système de captation pour les conseils municipaux.
Objectif : vous permettre de suivre les séances en direct depuis chez vous,
ou de les revoir à tout moment sur ICI
Ordre du jour :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Approbation du procès-verbal du 19 janvier 2026
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ZAC CENTRE FONTAINE BLANCHE BETUAUDAIS
Compte Rendu Annuel Collectivité CRACL 2024
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Maison de santé pluriprofessionnelle (MSP)
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Atlas de la Biodiversité- Entente intercommunale
FINANCES. Élus. État annuel des indemnités
FINANCES. Approbation des comptes financiers uniques CFU 2025
FINANCES. Affectation définitive des résultats 2025 au budget 2026
FINANCES Subvention aux associations 2026
FINANCES Subvention au groupe scolaire public Lucie AUBRAC
FINANCES. Subvention au CCAS 2026
FINANCES. Subvention au Point Accueil Emploi 2026
FINANCES. Participation aux Syndicat Intercommunaux 2026
FINANCES. Admission en non-valeur
FINANCES. Vote des taux d’imposition locaux 2026
FINANCES. Vote du Budget Primitif de la commune en 2026
ÉDUCATION – PETITE ENFANCE Crèche Mille Pattes ..:-avenant à la convention
RESSOURCES HUMAINES Rémunération des animateurs vacataires
DÉLÉGATIONS DES ATTRIBUTIONS AU MAIRE (ART.L.2122.22 DU CGCT)
QUESTIONS DIVERSES