Le prochain conseil municipal se déroulera le lundi 19 janvier 2026 à 20h30 à la salle du conseil, dans les locaux de la mairie de Pont-Péan.
Les séances du conseil municipal sont publiques et ouvertes à tous.
La municipalité s’est équipée d’un nouveau système de captation pour les conseils municipaux.
Objectif : vous permettre de suivre les séances en direct depuis chez vous,
ou de les revoir à tout moment sur ICI
Ordre du jour :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Approbation du procès-verbal du 15 décembre 2025
INTERCOMMUNALITÉ – RENNES MÉTROPOLE
Rapport sur le prix et la qualité du service d’assainissement et d’activité 2024
ENVIRONNEMENT et TRANSITION ÉCOLOGIQUE
Création d’une entente intercommunale pour l’Atlas de la biodiversité intercommunale
CESSION FONCIÈRE
Parcelles 230 à 235, 3 rue de la Gibotière – Groupe LAMOTTE
ACQUISITION FONCIÈRE
Parcelles ZB 127 ; ZB 125 et ZB 123 situées au lieu dit « Les Tremblais >>
FINANCES
Rapport Orientations budgétaires 2026
FINANCES
Mise à jour de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement pour le projet de réhabilitation et d’extension de l’ancien bâtiment administratif de la mine
FINANCES
Ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget 2026
RESSOURCES HUMAINES
Revalorisation du RIFSEEP avec prise en compte de l’inflation
DÉLÉGATIONS DES ATTRIBUTIONS AU MAIRE (ART.L.2122.22 DU CGCT)
QUESTIONS DIVERSES