Lundi 6 juillet de 20h30, Espace Beausoleil.
Cette séance est publique, limitée à 23 personnes, dans le respect des règles de distanciation physique. Le port du masque est recommandé.
A l’ordre du jour :
1- Administration générale – Conseil Municipal – Règlement intérieur
2- Finances – Décision modificative au budget principal
3- Finances – Tarifs jeunesse été 2020
4- Finances – Tarifs locations de l’Espace Beausoleil
5- Finances – Subventions aux écoles privées
6- Culture – Projet d’établissement Médiathèque PCSES
7- Ressources Humaines – avancements de grade 2020
8- Ressources Humaines – Service Vie associative – Spectacle vivant – Gestion locative de l’Espace Beausoleil – Transformation d’un emploi
9- Projet de réhabilitation et d’extension de l’ancien bâtiment administratif de la mine de Pont-Péan pour un usage de médiathèque, de locaux associatifs et d’espace d’exposition de mise en valeur du patrimoine – Avenant n°1 au contrat de maitrise d’œuvre – Missions complémentaires – Programme Scientifique et Scénographique
10- Foncier – Acquisition de la parcelle ZH 14 – Lieu-dit Tellé
11- Finances – Fiscalité – Commission Communale des Impôts Directs
12- Délégations des attributions du Conseil Municipal au Maire (art.L.2122.22 du CGCT)
13- Divers
espace Beausoleil, Allée de la Mine, Pont-Péan, France