Le Conseil municipal de Pont-Péan se réunira en séance ordinaire :
Lundi 14 septembre 2026
À 20h30
Salle du Conseil municipalÀ l’ordre du jour :
ADMINISTRATION GENERALE : Approbation du procès-verbal du 6 juillet 2026
ADMINISTRATION GENERALE : Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
AMÉNAGEMENT URBAIN : Schéma Départemental d’ Accueil et d’Habitat des Gens du Voyage
AMENAGEMENT URBAIN : Cession Foncière, 18 route de Nantes – parcelle AK 0356
AMENAGEMENT URBAIN : Opérations d’effacements de réseaux – propriété des ouvrages
ENVIRONNEMENT : Conseil Communal de développement durable
FINANCES : Décision modificative n°2
PETITE ENFANCE : Convention crèche Mini Pousses
PETITE ENFANCE : Renouvellement agrément Lieu d’Accueil Enfants-Parents LAEP
CULTURE : Construction Médiathèque Dotation Générale de Décentralisation (DGD) Aide à l’extension des horaires d’ouvertures au public
CULTURE :Charte des Bénévoles Médiathèque et Espace Beausoleil
MÉDIATHÈQUE :Règlement intérieur de la nouvelle Médiathèque
RESSOURCES HUMAINES : Filière Technique – Modification du temps de travail de 3 temps non complet
RESSOURCES HUMAINES : Création du poste d’adjoint d’animation Principal 1ère classe à temps non complet – 30/35ème
MARCHES PUBLICS – Travaux de dépollution des sols dans le cadre de la rénovation et extension du Bâtiment de la Mine et l’aménagement des abords- Avenants
DÉLÉGATIONS DES ATTRIBUTIONS AU MAIRE (ART .L.2122. 22 DU CGCT)
QUESTIONS DIVERSES
Les séances du conseil municipal sont publiques et ouvertes à toutes et tous.
La municipalité s’est équipée d’un système de captation des conseils municipaux.
Objectif : vous permettre de suivre les séances en direct depuis chez vous,
ou de les revoir à tout moment sur www.pontpean.bzh
Objectif : vous permettre de suivre les séances en direct depuis chez vous,
ou de les revoir à tout moment sur www.pontpean.bzh