Le Conseil municipal de Pont-Péan se réunira en séance ordinaire :
À l’ordre du jour :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Approbation du procès-verbal du 12 octobre 2026
SOLIDARITÉ
POINT ACCUEIL EMPLOI – Présentation du service
INTERCOMMUNALITÉ
Syndicat Intercommunal de Musique SIM – Rapport d’activités 2025
INTERCOMMUNALITÉ
Collectivité Eau du Bassin Rennais CEBR- Rapport d’activités 2025
SÉCURITÉ
Plan Communal de Sauvegarde – PCS
AMENAGEMENT URBAIN
Plans de prévention du risque inondations Vilaine Amont et Vilaine Aval PPRI – Avis
ENVIRONNEMENT
Agence Locale de l’Énergie et du Climat du Pays de Rennes ALEC Adhésion à
l’ALEC et au service de Conseil en Énergie Partagé de l’ALEC
FINANCES
Vœu relatif aux impacts du projet de loi de finances 2027 sur les collectivités territoriales
FINANCES
Règlement Budgétaire et Financier RBF
FINANCES
Décision Modificative n° 3
FINANCES
Tarification 2027 des services
ÉDUCATION
Crédits scolaires – subvention élève
ÉDUCATION
Participation aux écoles privées extérieures pour les élèves domiciliés dans la commune
ÉDUCATION
Relais Petite Enfance
CULTURE
Espace Beausoleil Règlement intérieur
VIE ASSOCIATIVE
Convention Comité de jumelage
MARCHES PUBLICS – Travaux de rénovation de l’ancien bâtiment administratif de la mine et construction d’un.e médiathèque – Avenants
MARCHES PUBLICS – Travaux d’aménagement des abords du Bâtiment de la Mine – Avenants
MARCHES PUBLICS – Travaux de dépollution des sols dans le cadre de
l’aménagement des abords du Bâtiment de la Mine – Avenants
DÉLÉGATIONS DES ATTRIBUTIONS AU MAIRE {ART.L.2122.22 DU CGCT)
QUESTIONS DIVERSES
Approbation du procès-verbal du 12 octobre 2026
SOLIDARITÉ
POINT ACCUEIL EMPLOI – Présentation du service
INTERCOMMUNALITÉ
Syndicat Intercommunal de Musique SIM – Rapport d’activités 2025
INTERCOMMUNALITÉ
Collectivité Eau du Bassin Rennais CEBR- Rapport d’activités 2025
SÉCURITÉ
Plan Communal de Sauvegarde – PCS
AMENAGEMENT URBAIN
Plans de prévention du risque inondations Vilaine Amont et Vilaine Aval PPRI – Avis
ENVIRONNEMENT
Agence Locale de l’Énergie et du Climat du Pays de Rennes ALEC Adhésion à
l’ALEC et au service de Conseil en Énergie Partagé de l’ALEC
FINANCES
Vœu relatif aux impacts du projet de loi de finances 2027 sur les collectivités territoriales
FINANCES
Règlement Budgétaire et Financier RBF
FINANCES
Décision Modificative n° 3
FINANCES
Tarification 2027 des services
ÉDUCATION
Crédits scolaires – subvention élève
ÉDUCATION
Participation aux écoles privées extérieures pour les élèves domiciliés dans la commune
ÉDUCATION
Relais Petite Enfance
CULTURE
Espace Beausoleil Règlement intérieur
VIE ASSOCIATIVE
Convention Comité de jumelage
MARCHES PUBLICS – Travaux de rénovation de l’ancien bâtiment administratif de la mine et construction d’un.e médiathèque – Avenants
MARCHES PUBLICS – Travaux d’aménagement des abords du Bâtiment de la Mine – Avenants
MARCHES PUBLICS – Travaux de dépollution des sols dans le cadre de
l’aménagement des abords du Bâtiment de la Mine – Avenants
DÉLÉGATIONS DES ATTRIBUTIONS AU MAIRE {ART.L.2122.22 DU CGCT)
QUESTIONS DIVERSES
Les séances du conseil municipal sont publiques et ouvertes à toutes et tous.
La municipalité s’est équipée d’un système de captation des conseils municipaux.
Objectif : vous permettre de suivre les séances en direct depuis chez vous,
ou de les revoir à tout moment sur pontpean.fr
Objectif : vous permettre de suivre les séances en direct depuis chez vous,
ou de les revoir à tout moment sur pontpean.fr