Le Conseil municipal de Pont-Péan se réunira en séance ordinaire :
🗓 Lundi 27 avril 2026
🕣 À 20h30
📍 Salle du Conseil municipal
À l’ordre du jour :
ADMINISTRATION GENERALE Approbation du procès-verbal du 3 avril 2026
CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE Désignation de représentants
COMMISSION COMMUNALES DES IMPÔTS DIRECTS
Syndicat intercommunal de restauration SIR – Représentants
FINANCES- Approbation des comptes financiers uniques CFU 2025
FINANCES – Affectation définitive des résultats 2025 au budget 2026
FINANCES – Produits prévisionnels des taxes Directes locales 2026
FINANCES – Remboursement de frais jardins partagés
FINANCES – construction d’une médiathèque
Dotation Générale de Décentralisation (DGD) – Aide au Mobilier
FINANCES – construction d’une médiathèque
Dotation Générale de Décentralisation (DGD) – Aide à l’informatique
FINANCES – construction d’une médiathèque
Dotation Générale de Décentralisation (DGD) – Aide à l’extension des horaires d’ouvertures au public
FINANCES – construction d’une médiathèque
Dotation Générale de Décentralisation (DGD) – Aide à la signalétique
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Conseil en architecture et urbanisme d’ille-et vilaine (cau35)
MARCHES PUBLICS Centrale d’achat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms dénommée « CANUT » – Adhésion
MARCHES PUBLICS Rénovation de l’ancien bâtiment administratif de la Mine et construction d’une médiathèque – Avenants
DELEGATIONS DES ATTRIBUTIONS AU MAIRE (ART.L.2122.22 DU CGCT)
QUESTIONS DIVERSES
Les séances du conseil municipal sont publiques et ouvertes à toutes et tous.
La municipalité s’est équipée d’un système de captation pour les conseils municipaux.
Objectif : vous permettre de suivre les séances en direct depuis chez vous,
ou de les revoir à tout moment sur ICI
