Conseil municipal 7/06

Le conseil municipal se réunira en séance le : LUNDI 7 juin 2021 à 20h30

Espace Beausoleil, salle Danycan – Pont-Péan

ORDRE DU JOUR

1.  Institutions et vie politique -Fonctionnement des assemblées – Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
2.  Institutions et vie politique -Election exécutif- Détermination du nombre d’adjoints
3.  Institutions et vie politique -désignation d’un nouveau délégué du Syndicat Intercommunal de Restauration
4.  Tarifs spectacles Espace Beausoleil – saison culturelle 2021/2022
5. Tarifs des locations et modalités de mise à disposition des salles de l’espace Beausoleil
6. Enfance Jeunesse Vie Scolaire – tarifs camps été 2021
7.  Enfance Jeunesse Vie Scolaire – convention intercommunale avec Laillé
8. Foncier – Acquisition de terrain ZA Pont-Mahaud par la Commune – lot N° 10 -4 389 m² – Transfert du budget annexe vers le budget principal
9.  Foncier – Vente parcelle -SAFER
10.  Finances -Construction d’un espace petite enfance – Demande de subvention -DSIL
11.  Finances -Décision modificative n°2
12.  Bâtiments scolaires -Rénovation énergétique 2021 -Attribution des marchés de Travaux
13.  Projet de réhabilitation et d’extension de l’ancien bâtiment administratif de la mine de Pont- Péan pour un usage de médiathèque, de locaux associatifs et d’espace d’exposition de mise en valeur du patrimoine -Avenant 5 TITAN
14.  Délégations des attributions du Conseil Municipal au Maire (art.L.2122.22 du CGCT)
15.  Divers

Compte-tenu du contexte sanitaire et du couvre-feu en vigueur limitant les déplacements après 21h, nous vous invitons à poser vos questions via le formulaire présent ci-dessous.