Le conseil municipal se réunira en séance le lundi 20 novembre 2023 à 20h30, salle du conseil municipal en mairie.
- ORDRE DU JOUR
- Administration générale. Approbation du procès-verbal du 16 octobre 2023
- Administration générale. Convention relative au classement des archives de la commune
Urbanisme. Redevances d’occupation du domaine public – tarifs - Travaux. Projet de réhabilitation et d’extension de l’ancien bâtiment administratif de la mine de Pont-Péan pour un usage de médiathèque, de locaux associatifs et d’espace d’exposition de mise en valeur du patrimoine – Attribution de marchés publics de travaux – lot 12
- Education. Unité d’enseignement pour les élèves polyhandicapés (UEEP) – mise à disposition de salles de classe du groupe scolaire Lucie Aubrac et convention
- Finances. Budget principal Commune – décision modificative n°3
- Finances. Passage de la nomenclature M14 à la nomenclature M57 au 1er janvier 2024
- Finances. Règlement budgétaire et financier de la Commune
- Finances. Régime des amortissements des immobilisations en M57
- Ressources humaines. Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel – adhésion au contrat groupe du centre de gestion de la fonction publique territoriale d’Ille-et-Vilaine
- Ressources humaines. Pôle administratif – création d’un poste d’adjoint administratif principal 1ère classe à temps non complet (29h/35h)
- Questions diverses
Pont-Péan, France