Conseil municipal

Le conseil municipal se réunira en séance le : LUNDI 15 mars 2021 à 20h30

Espace Beausoleil, salle Danycan – Pont-Péan

ORDRE DU JOUR

1. Convention de mise en réserve – 5 avenue du chemin vert
2. Ressources Humaines – Lignes Directrices de Gestion
3. Finances – Subvention CCAS
4. Finances – Comptes Administratifs 2020
   1. Compte Administratif Commune
      1. Résultats 2020
      2. Détail par chapitre
      3. Prévu/réalisé/Crédits de report
      4. Etat de la dette au 31 décembre 2020
   2. Compte Administratif Zone d’Activités du « Pont Mahaud »
      1. Résultats 2020
      2. Prévu/réalisé
   3. Finances – Comptes de gestion 2020
      1. Commune
      2. Zone d’Activités du « Pont-Mahaud »
5. Finances – Budget Primitif de la Commune – Année 2021
   1. Affectation de résultats 2020 au budget 2021
   2. Taux d’imposition 2021
   3. Budget primitif de fonctionnement et d’investissement
6. Finances – Budget Primitif – ZA Pont –Mahaud – Année 2021
7. Finances – subventions aux associations 2021
8. Finances – demandes de subventions – rénovation énergétique école 2021- DETR/DSIL 2021
9. Finances – Subventions aux écoles privées 2021
10. Délégations des attributions du Conseil Municipal au Maire (art.L.2122.22 du CGCT)
11. Divers

Compte-tenu du contexte sanitaire et du couvre-feu en vigueur limitant les déplacements après 18H, nous vous invitons à poser vos questions via le formulaire présent ci-dessous.