Compte rendu de conseil du 8 juillet 2021

  • Institutions et vie politique – Election exécutif – Détermination du nombre d’adjoints
  • Institutions et vie politique – Elections d’un Adjoint
  • Institutions et vie politique – Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints au Maire, des conseillers municipaux délégués
  • Institutions et vie politique – Composition des commissions municipales
  • Institutions et vie politique – Commission d’appel d’offres
  • Institutions et vie politique – Conseil d’école de Pont-Péan
  • Adhésion de la commune à l’Association Nationale des Villes et Territoires Accueillants (ANVTA)
  • Intercommunalité – Adhésion de la commune de Laillé au SIM
  • Intercommunalité – Modification des statuts du syndicat de la Piscine de la Conterie
  • Urbanisme – ZAC Multi-sites – Convention avec Territoires Publics
  • Ressources Humaines – Avancement de grade 2021
  • Ressources Humaines – Actualisation des frais de déplacements des agents
  • Ressources Humaines – Création d’un emploi d’ingénieur territorial
  • Finances – Petite enfance – attribution du marché de maîtrise d’œuvre – construction d’un espace petite enfance
  • Finances – Subventions au PAE
  • Finances -Scolarité des enfants de Pont-Péan – subvention école privée la providence Bruz
  • Finances – Subvention – Plan de relance – Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires (SNEE)
  • Finances – Culture – subvention Bruz Citoyenneté
  • Finances – Décision modificative n°3 – Budget Principal de la commune
  • Finances – Taxe foncière sur les propriétés bâties – limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
  • Démocratie participative – tirage au sort du conseil participatif
  • Délégations des attributions du Conseil Municipal au Maire (art.L.2122.22 du CGCT)
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