Compte rendu de conseil du 7 juin 2021

  • Institutions et vie politique – Fonctionnement des assemblées – Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
  • Institutions et vie politique – Election exécutif – Détermination du nombre d’adjoints
  • Institutions et vie politique – désignation d’un nouveau délégué du Syndicat Intercommunal de Restauration
  • Tarifs spectacles Espace Beausoleil – saison culturelle 2021/2022
  • Tarifs des locations et modalités de mise à disposition des salles de l’espace Beausoleil
  • Enfance Jeunesse Vie Scolaire – tarifs camps été 2021
  • Enfance Jeunesse Vie Scolaire – convention intercommunale avec Laillé
  • Foncier – Acquisition de terrain ZA Pont-Mahaud par la Commune – lot N° 10 – 4 389 m² – Transfert du budget annexe vers le budget principal
  • Foncier – Vente parcelle – SAFER
  • Finances –Construction d’un espace petite enfance – Demande de subvention – DSIL
  • Finances – Décision modificative n°2
  • Bâtiments scolaires – Rénovation énergétique 2021 – Attribution des marchés de Travaux
  • Projet de réhabilitation et d’extension de l’ancien bâtiment administratif de la mine de Pont-Péan pour un usage de médiathèque, de locaux associatifs et d’espace d’exposition de mise en valeur du patrimoine – Avenant 5 TITAN
  • Délégations des attributions du Conseil Municipal au Maire (art.L.2122.22 du CGCT)
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