Conseil municipal

Le   28-05-2018 à 11:48 par   administrateur . Dans Vie associative

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Mardi 11 décembre, 20h30
Salle de conseil

ORDRE DU JOUR

 

  1. Finances – tarifs 2019
  2. Finances – créances éteintes
  3. Finances – état de présentation en non-valeur
  4. Finances – Budget Commune – provision pour créances douteuses : DM n°5
  5. Finances – Budget ZA Pont-Mahaud – Stocks 2018 : DM n°1
  6. Projet de réhabilitation et d’extension de l’ancien bâtiment administratif de la mine de Pont-Péan pour un usage de médiathèque, de locaux associatifs et d’espace d’exposition de mise en valeur du patrimoine – Mission de maîtrise d’œuvre avec l’équipe du Cabinet TITAN
  7. Administration – ouvertures exceptionnelles des dimanches et jours fériés en 2019
  8. Administration – classement des archives de la commune – convention
  9. Culture – charte des bénévoles de la médiathèque
  10. Urbanisme – DPU-DIA
  11. Délégations des attributions du conseil municipal au maire (art. L.2122.22 du C.G.C.T.)
  12. Divers