Les compte-rendus de séance

Les comptes-rendus des conseils municipaux - 2019

Compte rendu du 15 janvier 2019

Ont été portés à l'ordre du jour :

  1. Finances - Tarifs municipaux - 2019
  2. Finances – DETR 2019
  3. Finances – Rapport d’Orientations Budgétaires 2019
  4. Syndicat départemental d’Energie 35 – Rapport d’activités 2017
  5. Retrait du groupement de commandes de fourniture d’énergie (gaz) porté par le SDE 22 et adhésion au groupement de commandes énergie créé par le SDE35
  6. Urbanisme – DPU-DIA
  7. Délégations des attributions du conseil municipal au maire (art. L.2122.22 du C.G.C.T.)
  8. Divers

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Compte rendu du 5 février 2019

Ont été portés à l'ordre du jour :

  1. Finances – Attribution de subventions aux écoles de Pont-Péan – Année 2019
  2. Développement durable - Renouvellement adhésion BRUDED
  3. RH - CDG 35 - Contrat d’assurance des risques statutaires
  4. Cimetière – concessions – cession au CCAS
  5. Urbanisme – DPU-DIA
  6. Délégations des attributions du conseil municipal au maire (art. L.2122.22 du C.G.C.T.)

Compte rendu du 12 mars 2019

Diaporama de présentation du compte administratif 2018

Ont été portés à l'ordre du jour :

  1. Finances – subventions associations 2019
  2. Finances – autres subventions aux établissements de formation
  3. Subvention au CCAS
  4. Subventions aux écoles privées
  5. Subventions au PAE
  6. Finances - Comptes Administratifs 2018
  • Compte Administratif Commune

        Résultats 2018

        Détail par chapitre

        Prévu/réalisé/Crédits de report

        Etat de la dette au 31 décembre 2018

  • Compte Administratif Zone d’Activités du « Pont Mahaud »

        Résultats 2018

        Détail par article

        Prévu/réalisé

  1. Finances - Comptes de gestion 2018

        Commune

        Zone d’Activités du « Pont-Mahaud »

  1. Finances – Budget Primitif de la Commune – Année 2019
  • Affectation de résultats 2018 au budget 2019
  • Taux d’imposition 2019
  • Budget primitif de fonctionnement et d’investissement
  1. Finances – Budget primitif de la ZA Pont-Mahaud – Année 2019
  2. Adhésion à la fondation du patrimoine
  3.  Finances – créances éteintes
  4. Aménagement du Territoire – Commune de Pont-Péan – Plan Local d'Urbanisme intercommunal – Consultation sur la proposition de périmètres délimités des abords des monuments inscrits au titre des Monuments Historiques – Avis
  5. Aménagement du territoire - Avis de la commune – PLUi
  6. Urbanisme – DPU-DIA
  7. Délégations des attributions du conseil municipal au maire (art. L.2122.22 du C.G.C.T.)
  8.  Divers

 

2019-17 Finances – subventions associations 2019

 

Les comptes-rendus des conseils municipaux - 2018

 

Compte rendu du 24 janvier 2018

Ont été portés à l'odre du jour :

  1. Finances – Attributions de subventions aux associations 2018
  2. Finances – crédits scolaires 2018
  3. Local jeunes – soutien initiatives jeunesse
  4. Finances – ROB 2018
  5. Urbanisme DPU/DIA

Délégations des attributions du conseil municipal au maire (art. L.2122.22 du C.G.C.T.)

Divers

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Compte rendu du 6 février 2018

Ont été portés à l'odre du jour :

  1. Rapport d’Orientation Budgétaire 2018

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Compte rendu du 20 février 2018

Ont été portés à l'odre du jour :

  1. Finances - Comptes Administratifs 2017
  • Compte Administratif Commune

        Résultats 2017

        Détail par chapitre

        Prévu/réalisé/Crédits de report

        Etat de la dette au 31 décembre 2017

        B-Compte Administratif Zone d’Activités du « Pont Mahaud »

        Résultats 2017

        Détail par article

        Prévu/réalisé

  1. Finances - Comptes de gestion 2017

        Commune

        Zone d’Activités du « Pont-Mahaud »

3- Finances – Budget Primitif de la Commune – Année 2018

  • Affectation de résultats 2017 au budget 2018
  • Taux d’imposition 2018
  • Budget primitif de fonctionnement et d’investissement
  • Subvention au CCAS
  • Subventions aux écoles privées
  • Subventions au PAE et au CL2I

4-Finances – Budget primitif de la ZA Pont-Mahaud – Année 2018

5-DIA

Délégations des attributions du conseil municipal au maire (art. L.2122.22 du C.G.C.T.)

Divers

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Compte rendu du 14 mars 2018

Ont été portés à l'odre du jour :

  1. Développement durable - Agence Locale de l’Energie et du Climat – convention d’adhésion
  2. Développement durable - Renouvellement adhésion BRUDED
  3. Développement durable– Demande d’aide financière – Fonds d’aide aux économies d’eau
  4. Urbanisme - Élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal – Débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables (PADD)
  5. Foncier – Convention de mise en réserve – 1-3 allée du chemin vert
  6. Foncier – Convention de mise en réserve - 7 allée de la fontaine blanche
  7. Foncier – Convention de mise en réserve - 24 avenue du chemin vert
  8. Délégations des attributions du conseil municipal au maire (art. L.2122.22 du C.G.C.T.)
  9. Divers

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Compte rendu du 3 avril 2018

Ont été portés à l'odre du jour :

  1. Intercommunalité – Rennes Métropole – Eau du bassin rennais – Deuxième Rapport annuel 2016 sur le Prix et la qualité des Services d’Eau potable (RPQS)
  2. Projet de raccordement en fibre optique des sites municipaux 
  3. Petite enfance – Crèche Mille Pattes – Convention de co-financement – Commune Chartres-de-Bretagne/Pont-Péan
  4. Finances - Subventions aux associations et organismes divers
  5. Urbanisme DPU/DIA
  6. Délégations des attributions du conseil municipal au maire (art. L.2122.22 du C.G.C.T.)
  7. Jurés d’assises – Tirage au sort – Liste préparatoire de la liste annuelle des jurés pour 2018

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Compte rendu du 15 mai 2018

Ont été portés à l'odre du jour :

  1. Réhabilitation et extension de l’ancien bâtiment administratif de la mine de Pont-Péan pour un usage de médiathèque, de locaux associatifs et d’espace d’exposition de mise en valeur du patrimoine –

Avenants au contrat MEDIEVAL – Etudes complémentaires AMO -

Lancement de la consultation de la MOE

Plan de financement

  1. Finances – Décision modificative n°1-  Budget principal Commune
  2. Finances – Subventions aux associations et divers – Année 2018
  3. Finances – Service jeunesse – Tarifs municipaux
  4. Espace Beausoleil - Tarifs spectacles et adhésions - saison culturelle 2018/2019
  5. Création d’une Zone d’Aménagement Différé par Rennes Métropole sur le territoire communal – Secteur de la Touche Eon - Avis de la commune
  6. Intercommunalité - Extension du Syndicat du Bassin versant de la Seiche – Adhésion de nouvelles communes – modification du périmètre – Avis du conseil municipal
  7. Administration Générale – Création de la Métropole - transfert de propriété des biens et droits à caractères mobiliers et immobiliers relatifs à la compétence "Assainissement" à Rennes Métropole
  8. Foncier - Etablissement Public Foncier – compte-rendu d’activité 2017
  9. Ressources Humaines – avancements de grade 2018
  10. Urbanisme - DPU-DIA
  11. Délégations des attributions du conseil municipal au maire (art. L.2122.22 du C.G.C.T.)
  12. Divers

 

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Compte rendu du 5 juin 2018

Ont été portés à l'odre du jour :

  1. Cession d’Actions de la Société Publique Locale d’Aménagement (SPLA) Territoires Publics
  2. Règlement Européen Général sur la Protection des Données personnelles (RGPD) Désignation d'un délégué de la protection de données (DPD)
  3. Approbation du schéma de mutualisation
  4. Communication – Actualisation du guide pratique
  5. Vente de cartes coup double
  6. Urbanisme – DPU-DIA
  7. Délégations des attributions du conseil municipal au maire (art. L.2122.22 du C.G.C.T.)
  8. Divers

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Compte rendu du 3 juillet 2018

Ont été portés à l'odre du jour :

  1. Réhabilitation et extension de l’ancien bâtiment administratif de la mine de Pont-Péan pour un usage de médiathèque, de locaux associatifs et d’espace d’exposition de mise en valeur du patrimoine –  Cabinet MÉDIÉVAL –  acte de sous-traitance
  2. Finances – Décision modificative n°2 – Budget principal Commune
  3. Espace Beausoleil – tarifs des locations et modalités de mise à disposition des salles
  4. Urbanisme – DPU-DIA
  5. Délégations des attributions du conseil municipal au maire (art. L.2122.22 du C.G.C.T.)
  6. Divers

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Compte rendu 4 septembre 2018

Ont été portés à l'odre du jour :

  1. Finances – créances éteintes
  2. Finances – Décision modificative n°3 – Budget principal Commune
  3. Ressources Humaines – Service Enfance Vie Scolaire Restauration Hygiène Entretien des locaux - Création d’un emploi permanent d’adjoint technique à temps non complet
  4. Ressources humaines - Participation à l’expérimentation de la médiation préalable obligatoire (MPO) dans certains litiges de la fonction publique mise en œuvre par le Centre de gestion d’Ille et Vilaine – Adhésion de la collectivité
  5. Ressources humaines – Désaffiliation de Rennes Métropole au CDG 35 – Avis des collectivités affiliées – Avis de la commune de Pont-Péan
  6. Urbanisme – DPU-DIA
  7. Délégations des attributions du conseil municipal au maire (art. L.2122.22 du C.G.C.T.)
  8. Divers

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Compte rendu du 2 octobre 2018

Ont été portés à l'odre du jour :

  1. Mise à disposition d’un véhicule électrique
  2. Ecole maternelle : vente structure de jeux
  3. ZAC Centre-Fontaine Blanche et Bétuaudais-Exercice du droit de délaissement-Propriété ROBERT-12, rue de Tellé
  4. Syndicat Intercommunal Piscine de la Conterie-Rapport d’activité 2017
  5. Syndicat Intercommunal pour la Restauration – Rapport d’Activités 2017
  6. Urbanisme – DPU-DIA
  7. Délégations des attributions du conseil municipal au maire (art. L.2122.22 du C.G.C.T.)
  8. Divers

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Compte rendu du 6 novembre 2018

Ont été portés à l'odre du jour :

  1. Plan Climat-Air-Energie Territorial de Rennes Métropole - Avis du conseil Municipal
  2. Syndicat Intercommunal pour la Restauration – Rapport d’Activités 2017
  3. Subvention exceptionnelle - Comité des fêtes – Remboursement feu d’artifice
  4. Ressources Humaines – Transformation d’un emploi d’adjoint administratif principal de 2ème classe
  5. Cimetière – reprise des concessions en état d’abandon
  6. Bail entre CELLNEX France et la commune de Pont-Péan
  7. Approbation du rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées – transfert à Rennes Métropole de la compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations
  8. Rennes Métropole – Rapport d’activités et de développement durable – Année 2018
  9. Finances – Décisions modificatives n°4
  10. Aménagement du Territoire – Pont-Péan – Plan Local d'Urbanisme – Modification simplifiée n°1 – Approbation
  11. Urbanisme – DPU-DIA
  12. Délégations des attributions du conseil municipal au maire (art. L.2122.22 du C.G.C.T.)
  13. Divers

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Compte-rendu du 11 décembre 2018

Ont été portés à l'odre du jour :

  1. Finances – tarifs 2019
  2. Finances – créances éteintes
  3. Finances – état de présentation en non-valeur
  4. Finances – Budget Commune – provision pour créances douteuses : DM n°5
  5. Finances – Budget ZA Pont-Mahaud – Stocks 2018: DM n°1
  6. Projet de réhabilitation et d’extension de l’ancien bâtiment administratif de la mine de Pont-Péan pour un usage de médiathèque, de locaux associatifs et d’espace d’exposition de mise en valeur du patrimoine – Mission de maîtrise d’œuvre avec l’équipe du Cabinet TITAN
  7. Administration – ouvertures exceptionnelles des dimanches et jours fériés en 2019
  8. Administration – classement des archives de la commune – convention
  9. Culture – charte des bénévoles de la médiathèque
  10. Urbanisme – DPU-DIA
  11. Délégations des attributions du conseil municipal au maire (art. L.2122.22 du C.G.C.T.)
  12. Divers